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Sonst soumises aux présentes conditions générales toutes commandes passées par des partciuliers auprés de Petit Bandit enregistreé au Registre du Commerce des Pays-Bas sous le numéro 68791798, numéro d`identification NL159360547B01, á distance (internet).



Un particulier est une personne physique qui utilise les Produits pour ses besoins personnels et ceux de ses proches.



1. Domaine D`application


1.1 Ces dispositions concernent les ventes de Produits conclues par courrier, téléphone, télécopie et internet ou, d`une maniére plus générale, par toute technique de communication á distance, ;etant précisé qu`afin d`am`eliorer la quilité de nos relations avec nos clients et la fiabilité des commandes, les entretiens téléphoniques sont susceptibles d`étre enregistrés.



2. L`offre


2.1 Les Produits sont proposés á la vente dans les limites des stocks disponibles.

2.2 Si une offre est valable pour une durée limitée ou est soumise á des conditions spécifiques, ceci sera explicitement indiqué dans l`offre.


2.3 Petit Bandit a le droit de modifier et d`adapter l`offre.


2.4 Pendant la durée de validité mentionnée dans l`offre, les prix des Produits ne seront pas augmentés.


2.5 L`offre contient une description compléte et précise des Produits. La description est suffisamment détaillée pour permettre une évaluation correcte de L`offre. Si Petit Bandit utilise des images, elles seront un reflect fidéle des Produits. Petit Bandit ne peut pas être tenue responsable des erreurs manifestes ou des fautes manifestes dans lóffre.


2.6 Toutes les images, données des spécifications dans l`offre sont à titre indicatif et ne peuvent pas conduire à une indemnisation ou à la résiliation du contrat.



2.7 Les images des produits sont une représenation exacte des produits offerts. Petit Bandit ne peut pas garantir que les couleurs affichées correspondent exactement aux couleurs réelles des produits.



2.8 Petit Bandit conserve la propriété des Produits livrés jusquáu paiement intégral des factures et se réserve la faculté de suspendre la livraison en cas de retard de paiement et ceci jusuá régularisation totale du compte débiteur.



2.9 Petit Bandit se réserve le droit de refuser une commande en cas d`arriéré de facture ou dínsolvabilité.



2.10 Aucun escompte ne sera appliqué pour paiement anticipé.



3. Acceptation


3.1 Petit Bandit accuse réception de votre commande par voie électronique. Vous pouvez annuler votre commande lorsque vous n`avez pas reçu la confirmation de Petit Bandit de votre commande.



3.2 Petit Bandit s`efforce à prendre les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger le transfert électronique des données en cas d`accord crée électroniquement. Petit Bandit s`efforce à assurer un environnement web sécurisé, y inclus pour les paiements par voie électronique.



3.3 Petit Bandit vous enverra concernant les produits ou les services les informations suivantes par écrit ou d`une manière telle quélles pourront être stockées d`une manière accessible sur un support de données durable:

a. L`adresse de L`établissement de L`entreprise où vous pouvez nous contacter;

b. les conditions das lesquelles et les façons dont vous pouvez exercer le droit de rétractation, ou une déclaration détaillée concernant l`exclusion du droit de rétractation;

c. les informations sur les garanties et les services après-vente;

d. les informations mentionnées à article 2.5 relatives à ces conditions, à mois que Petit Bandit vous ait déjà fourni ces informations avant l`exècution du contrat.



4. Droit de retour (rétractation)



4.1 Quel que soit le canal de distribution utilisé vous disposez d`un délai de 14 jours à compter de la réception du Produit pour nous notifier votre souhait de nous le retourner s`il ne vous convient pas, puis de 14 jours à compter de cette notification pour nous le retourner, sans avoir à indiquer de motif. Pour exercer ce droit de retour, vous pouvez utiliser le formulaire-type de rétractation disponible sur https://www.petitbandit.nl, soit effectuer toute déclaration dénuée d`ambiguïté indiquant intention de nous retourner le Produit.



4.2 Par mesure d`hygiène et de sécurité, seuls seront repris les Produits non utilisés, correctement protégés, dans leur emballage d`origine intact, en parfait état, propre à leur revente, accompagnés de tous accessoires éventuels, notices d`emploi et documentations ainsi que de la facture correspondante. Ces conditions sons cummulatives.



4.3 Sous réserve de ce qui précède. Petit Bandit vous remboursera par virement bancaire le prix des Produits retournés et les frais d`envoi facturés (sur la base des frais de livraison standard), s`ils ont déjà été payés, et ce dans les 14 jours suivant la data à laquelle vous aurez exercé votre droit de retour. Les frais de réexpédition seront à votre charge.



5. Prix, facturation et paiement



5.1 Pour toute information concernant les prix des Produits, leurs caractéristiques et les frais de livraison, vous pouvez nous interroger par courrier, par téléphone ou sur https://www.petitbandit.nl.



5.2 Les prix facturés toutes taxes comprises, hors frais de livraison, correspondant aux Produits que vous commandez, sont cuex en vigueur au jour de la transmission de la commande. Les factures sont payables comptant.



5.3 En cas de non-paiement des sommes deus à leur date d`exigibilité, une indemnité conventionnelle de retard de 10% du montant des sommes dues sera exigée avec un minimum de 15 € par créance, Cette indemnité ne pourra excéder la somme de 40 € quel que soit le montant global restant dû.



6. Modalites de paiement



Les réglements s`effectuent par carte de crédit (master card, visa, American Express), Sofrt Banking, Paypal et Cartes Bancaires ou virement bancaire en précisant votre numéro de client et/out de facture.



Les coordonnées vancaires de Petit Bandit sont les suivantes:



IBAN (Numéro de Compte Bancaire International):

BIC (Bank Identification Code).



7. Frais de livraison



Les frais de livraison en France métropolitaine sont ceux en vigueuer au jour de la transmission de la commande tels qu`ils figurent sur les tarifs applicables à cette date. Sauf indication contraire, ils sont à votre charge et inclus séparément dans la facture.



8. Modalités de livraison



8.1 Petit Bandit s`efforce d`assurer ses livraisons en France métropolitaine dans les 30 jours de la réception de la commande, à l`adresse de votre choix. Il pourra vous être demandé un justifactif de votre identité. Si vous demandez un mode de livraison différent de celui utilisé normalement par Petit Bandit, le surcoût vous en sera facturé. Les risques de perte et de détérioration des Produits vous sont transférés à la livraison.



8.2 Si la livraison est retardée ou si une commande ne peut pas ou peut seulement partiellement être exécutée, nous vous enverrons un message á cet effet au plus tard 30 jours après que la commande a été passée. Dans ce cas, vous pouvez résilier le contrat sans frais. Vous náurez pas droit à une indemnité.



8.3 En cas de résiliation, sour réserve de ce qui précède, Petit Bandit vous remboursera le prix de Produits retournés et les frais d`envoi facturés, s`ils ont déjà été payés, et ce dans les 14 jours suivant la date de résiliation.



8.4 Si la livraison d`un Produit commandé se révèle impossible, Petit Bandit s`efforcera de mettre à disposition un article de remplacement. A la livraison il sera mentionné de manière claire et compréhensible quún article de remplacement sera livré. Votre droit de rétractation s`applique à ces articles de remplacement. Les frais de réexpédition seront à la charge de Petit Bandit.



9. Vérification des produits



Il vous appartient de vérifier le nombre et l`état des Produits à leur réception et, en cas dávarie ou de manquant, de faire les réserves d`usage auprès du transporteur et d`en informer Petit Bandit dans les 7 jours à compter de la réception (en conservant la facture et le bulletin de livraison signé). Petit Bandit vous remettra alors des Produits identiques de remplacement ou vous remboursera.



10. Conformité et garantie


10.1 Les Produits sont garanties selon les conditions transmires lors de láchat, aux spécifications mentionnées dans l`offre, aux exigences raisonnables de fiabilité et/ou la facilité d`utilisation sans préjudice toutefois de la garantie légale des vices cachés telle que prévue par les articles 1641 à 1649 du Code civil prévoyant notamment que. Le vendeur est tenu de la garnatie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l`usage auquel on la destine, u qui diminuent tellement cet usage que l`acheteur ne l`aurait pas acquise, ou n`en aurait donné quún moindre prix, s`il les avaait connus. L`action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l`acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. et de la garantie légale de conformité prévue par les articles L. 217-4, L. 217-6 et L. 217-12 du code de la consommation prévoyant notamment que. Le vendeur livre un bien conforme au contrat et réspond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Pour être conforme au contrat, le bien doit être propre à l`usage habituellement attendu dún bien semblable. L`action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.



10.2 Vous devez signaler d`èventuels dèfauts ou des Produits mal livrés à Petit Bandit par éctrit dans les 4 semaines aprés la livraison. La réexpédition des Produits doit avoir lieu dans leurs emballages d`origine et à L`état neuf.



10.3 La garnatie de Petit Bandit correspond à la période de ggarantie du producteur. Cependant, Petit Bandit ne peut pas être responsable pour tout dommage si le consommateur utilise le Produit à d`autres fins que celui décrit dans le préambule.



10.4 La garantie ne s`applique pas:

En cas de modification, réparation, adjonction et/ou remplacement de pièces détachées par tout ature intervenant que Petit Bandit.
Si les Produits ont été exposés à des circonstances anormales aprés la livraison ou s`ils sont différemment manipulés ou qu`ils sont négligemment traités ou qu`ils sont en contradiction avec les instructions de Petit Bandit et/ou s`ils sont traités sur l`emballage.
En cas que la non-conformité globale ou partielle est le résultat de réglementations faites ou qui seront faites par le gouvernement concernant la nature ou la qualité des matériaux utilés.
11. Garantie de la protection des données

11.1 Petit Bandit s`interdit de céder vos données personnelles ou de les mettre à la disposition de tiers sous quelque forme que ce soit. Ces données sont traitées par Petit Bandit en stricte conformité avec les lois applicables et sa politique de protection des données personnelles telle qu`elle est publiée sur le site https://www.petitbandit.nl.



11.2 Conformément a la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 , vous dispozes d`un droit d`accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous convernant en écrivant à Petit Bandit à l`adresse ci-après:

Petit Bandit
Theresiastraat 24
6142AH Einighausen
0646594410
info@petitbandit.nl
68791798
NL159360547B01
12. Pièces dètachées


La disponibilité des pièces de rechange prévue est de un (1) an.


13. Évolution des conditions générales

Petit Bandit se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales en publiant une nouvelle version qui sera applicable à toute commande passée postérieurement à sa première mise en ligne sur le site https://www.petitbandit.nl.



14. Litige, droit applicable et compétence


Tout litige relatif à l`exécution d`une commande et/ou à l`interprétation des présentes conditions générales, est soumis à la loi néerlandaise. En cas de litige relatif à l`interprétation ou à l`exécution des accords convenus entre vous et Petit Bandit, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciare. La recherche préalable d`une solution amiable n`interrompt pas les délais pour agir en garantie. Au niveau européen, la Commission Européenne met à votre disposition une plateforme de résolution des litiges en ligne disponible à l`adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr.



A défaut d`accords amiable, le Tribunal compétent sera au choix du demandeur et conformément aux dispositions légales, soit celui du lieu où demeure le défendeur, soit celui du lieu de la livraison effective du ou des Produits, soit celui du lieu de l`exectuion de la prestation de service.



(Télécharger les Conditions générales dans un document PDF.)
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